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Benjamin Huglo
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Guide pratique des référés administratifs
Benjamin Huglo, Madeleine Babes, Christian Huglo
- Berger-levrault
- Les Indispensables
- 26 Août 2021
- 9782701321257
Le référé, procédure d'urgence, est aujourd'hui devenu l'activité majeure de la juridiction administrative. Qu'il s'agisse de questions relatives aux libertés publiques (proclamation de l'état d'urgence, organisation de manifestations, diverses mesures de police), relatives à des problématiques médicales ou de santé publique (arrêt de soins, épandage de pesticides), ou encore à la commande publique (référés précontractuels et contractuels), il est difficile de citer un domaine où son usage ne s'est pas considérablement développé.
Conçu par des praticiens, cet ouvrage s'adresse aux avocats et aux agents de l'administration ainsi qu'aux usagers avertis de la juridiction administrative.
Il traite de façon aussi concrète qu'approfondie les différents domaines dans lesquels intervient aujourd'hui la matière des référés devant le juge administratif, depuis le dépôt de la requête jusqu'à l'exécution de la décision en passant par l'audience, dont l'enjeu est central dans ces procédures en raison de leur caractère oral.
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Guide pratique des élections municipales
Corinne Lepage, Benjamin Huglo
- Lexisnexis
- 12 Mars 2020
- 9782711033577
Quelles sont les conditions de dépôt de candidature? Qui organise et contrôle le scrutin? Quelles sont les règles de financement des campagnes?.. Cet ouvrage répond de manière claire, synthétique et documentée à ces nombreuses questions pratiques que soulèvent toutes candidatures aux élections municipales. À jour des dernières réformes cet ouvrage est rédigé par Corinne Lepage avocate au barreau de Paris, ancienne Ministre et ancienne adjointe au Maire de Cabourg.
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Code de justice administrative (édition 2011)
Corinne Lepage, Christian Huglo, Marie-Pierre Maître, Benjamin Huglo
- Lexisnexis
- Codes Bleus
- 3 Février 2011
- 9782711014675
Destiné aux professionnels du droit, ce code commente en profondeur les dispositions régissant les juridictions administratives et l'ensemble de la procédure administrative contentieuse. Nouvelle annexe relative à la QPC.
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Code de justice administrative (édition 2015)
Christian Huglo, Corinne Lepage, Marie-Pierre Maître, Benjamin Huglo
- Lexisnexis
- Codes Bleus
- 26 Février 2015
- 9782711019793
9e édition à jour au 3 janvier 2015:
Ce code commente en profondeur les dispositions régissant les juridictions administratives et l'ensemble de la procédure administrative contentieuse. Il met en lumière les évolutions de la matière en présentant la jurisprudence la plus récente sélectionnée et analysée par les auteurs, les textes complémentaires pertinents et de nombreux référencements bibliographiques.
Cette 9e édition intègre notamment :
Le décret du 13 août 2013 portant modification du Code de justice administrative ;
Le décret du 1er octobre 2013 relatif au contentieux de l'urbanisme ;
En annexes : le référé, le Tribunal des conflits, une annexe spéciale QPC, augmentée et mise à jour des dernières évolutions jurisprudentielles, et un annuaire des juridictions administratives.
Les auteurs:
Dirigé par Corinne Lepage et Christian Huglo.
Avec la participation de B. Berger, F. Braud, H. Cassara, A.-M. Halpern, B. Huglo, M.-P. Maître, J.-C. Ménard, E. Merlant, A. Moustardier, G. Paul et R. Sageloli.
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Nouv.
CCAG : marchés de maîtrise d'oeuvre ; texte annoté
Madeleine Babes, Benjamin Huglo
- Berger-levrault
- Les Codes
- 7 Mars 2024
- 9782701322018
Le cahier des clauses administratives générales pour les marchés de maîtrise d'oeuvre était un texte attendu par les acheteurs, désireux d'un support contractuel adapté à la définition de ce type de marché bien spécifique. Il s'applique aux marchés publics de maîtrise d'oeuvre apportant une réponse architecturale, technique et économique au programme élaboré par un maître d'ouvrage dans le cadre d'une opération de construction neuve ou de réhabilitation pour la réalisation d'un ouvrage de bâtiment ou d'infrastructure. Il n'est pas adapté aux marchés de maîtrise d'oeuvre de droit privé. Il s'articule avec le CCAG-Travaux à travers les clauses relatives aux tâches dévolues au maître d'oeuvre dans le cadre de l'exécution des marchés de travaux.
