Bernadette Straub
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Largement utilisé par les praticiens des finances communales et intercommunales, qu'ils exercent leurs fonctions au sein d'une collectivité territoriale ou d'un centre des finances publiques, le Budget des communes et des EPCI constitue plus que jamais le document de référence commun à l'ordonnateur et au comptable public. Méthodique, cet ouvrage est conçu selon le plan de la nomenclature M14. Il détaille le contenu et l'utilisation de chaque compte et précise pour chacun d'entre eux les modalités budgétaires et comptables d'écriture, ainsi que les pièces justificatives que l'ordonnateur doit transmettre au comptable.
Pédagogique, il rappelle le cadre juridique applicable à chaque opération avant d'entrer dans le détail des opérations budgétaires et comptables avec de nombreux exemples. Ainsi, il convient aussi bien aux praticiens expérimentés qu'aux débutants. Dynamique, il accompagne les nombreuses évolutions qu'ont connues les collectivités territoriales ces dernières années et anticipe les transferts de compétences vers les EPCI programmés d'ici 2020.
A jour de l'arrêté du 20 décembre 2018 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M14 applicable aux communes et aux établissements publics communaux et intercommunaux à caractère administratif, cette 29e édition intègre notamment les modifications apportées par : - la loi n° 2018-32 du 22 janvier 2018 de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022 ; - la loi n° 2018-1317 du 28 décembre 2018 de finances pour 2019 ; - le décret n° 2018-967 du 8 novembre 2018 créant la saisie administrative à tiers détenteur ; - l'ordonnance n° 2018-1074 du 26 novembre 2018 portant partie législative du Code de la commande publique ; - le décret n° 2018-1075 du 3 décembre 2018 portant partie réglementaire du Code de la commande publique.
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Nouv.
Instruction budgétaire et comptable M57 commentée
Bernadette Straub
- Berger-levrault
- Les Indispensables
- 27 Avril 2023
- 9782701322124
L'instruction budgétaire et comptable M57, actuellement en phase d'expérimentation par les collectivités qui le souhaitent, sera généralisée à toutes en 2024. Elle se substituera aux instructions précédentes, notamment à la M14, qui est applicable aux communes et aux EPCI.
Afin de guider le comptable, agent territorial ou comptable public, l'ouvrage suit la construction du texte officiel pour faciliter le repérage et reprend ce qui a fait le succès du Budget des communes et des EPCI : rappel des règles, contenu et utilisation des comptes, marchés publics.
Il conviendra autant au débutant qu'au professionnel aguerri. -
Guide budgétaire comptable et fiscal de la délégation de service public
Bernadette Straub
- Berger-levrault
- Le Point Sur
- 28 Octobre 2004
- 9782701314808
Pour répondre aux besoins des citoyens, les collectivités mettent en place des services publics à caractères industriel et commercial ou à caractère administratif qui peuvent être gérés en régie directe ou délégués.
Obligatoires ou facultatifs, ces services doivent respecter un certain nombre de règles budgétaires, fiscales et comptables, lesquelles varient en fonction du choix de mode de gestion ou de délégation. Ce nouvel ouvrage apporte des réponses concrètes en s'appuyant sur des tableaux et de la jurisprudence directement utilisable par le lecteur :
- Quels services peuvent être délégués ?
- Comment distinguer une délégation d'un marché public ?
- Le budget d'un SPIC doit-il alimenter celui de la collectivité de rattachement ?
- À quel compte doivent être affectées les immobilisations concédées ?
- Quelles sont les procédures d'attribution des délégations de services publics ?
- Dans quels cas le comptable public engage-t-il sa responsabilité ?
Résolument pratique, ce guide vous assistera au quotidien dans la gestion financière des services publics.
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Budget des communes et des EPCI
Roland Brolles, Bernadette Straub, Thierry Maréchal
- Berger-levrault
- Les Indispensables
- 3 Mars 2022
- 9782701321660
Le vademecum du comptable l Toutes les règles de la gestion comptable publique accessibles à tou·tes.
La 32e édition de Budget des communes et des EPCI apporte aux ordonnateurs et aux comptables publics toutes les clefs techniques et comptables indispensables à l'exercice de leurs missions au quotidien.
Cet ouvrage détaille le contenu et l'utilisation de chaque compte et précise, pour chacun d'eux, les modalités comptables d'écriture et les pièces justificatives à fournir par l'ordonnateur.
Très pédagogique, il convient aussi bien aux praticiens expérimentés qu'aux débutants.
Les nouveautés de la 32e édition :
Cette nouvelle édition est à jour de l'actualisation de la nomenclature M14 apportée chaque année à la fin du mois de décembre, et de la loi de finances pour 2022. Elle intègre également diverses règles d'ordre comptable (calcul des indemnités des élus locaux et aux contrats d'assurance pour leur protection fonctionnelle, paiement des dépenses sans ordonnancement ou avant service fait, etc.), financier (réforme de la taxe d'habitation, nouvelle dotation pour la protection de la biodiversité, dépenses d'informatique en nuage, incidences de la modification du périmètre d'un EPCI, etc.) ou issu des réformes de la commande publique (loi ASAP).
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Budget des communes et des EPCI (édition 2015)
Roland Brolles, Bernadette Straub
- Berger-levrault
- Les Indispensables
- 12 Mars 2015
- 9782701318646
Véritable guide de référence en matière budgétaire, financière et comptable ouvrage très complet est conçu dans un esprit pratique, pour accompagner les praticiens des finances communales et intercommunales quotidien.
Il suit le plan de la M14 et présente l'ensemble des règles, notions et procédures qui régissent le budget et la comptabilité M14. Il propose une analyse très fine des différents articles budgétaires.
Cette nouvelle édition intègre les modifications réglementaires, budgétaires et comptables les plus récentes, en particulier l'arrêté modifiant l'instruction budgétaire et comptable M14 publié au Journal officiel en décembre 2014.
Face à la complexité croissante des questions financières et aux modifications incessantes des textes, il s'agit plus que jamais d'un outil de travail incontournable et fiable pour tous les praticiens des finances locales.
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Budget des communes 2013
Bernadette Straub, Roland Brolles
- Berger-levrault
- 7 Mars 2013
- 9782701318066
Véritable guide de référence en matière budgétaire, financière et comptable, cet ouvrage très complet est conçu dans un esprit pratique, pour accompagner les praticiens des finances communales et intercommunales au quotidien. Il suit le plan de la M14 et présente l'ensemble des règles, notions et procédures qui régissent le budget et la comptabilité M14. Il propose une analyse très fine des différents articles budgétaires.
Cette nouvelle édition, entièrement actualisée, intègre les modifications réglementaires, budgétaires et comptables les plus récentes. Face à la complexité croissante des questions financières et aux modifications incessantes des textes, il s'agit plus que jamais d'un outil de travail incontournable et fiable pour tous les praticiens des finances locales.
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Budget des communes ; gestion et comptabilité (édition 2011)
Roland Brolles, Bernadette Straub
- Berger-levrault
- Les Indispensables
- 24 Mars 2011
- 9782701317298
Très complet et conçu dans un esprit pratique, cet ouvrage est devenu, pour l'ensemble des communes comme pour les comptables du trésor, un véritable guide de référence en matière budgétaire, financière et comptable. Il présente l'ensemble des règles, notions et procédures qui régissent le budget et la comptabilité des communes et propose une analyse très fine des différents articles budgétaires. De nombreux commentaires concrets viennent en outre expliciter les procédures applicables. Cette treizième édition, entièrement actualisée, intègre les modifications réglementaires, budgétaires et comptables les plus récentes. Elle tient compte en particulier des changements intervenus en matière de coopération intercommunale et de la récente réforme du code des marchés publics. Face à la complexité croissante des questions financières et aux modifications incessantes des textes, il s'agit plus que jamais d'un outil de travail incontournable, fiable et complet, pour tous les praticiens des finances communales.
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Budget des communes ; gestion et comptabilite 2004
Roland Brolles, Bernadette Straub
- Berger-levrault
- Les Indispensables
- 31 Mai 2004
- 9782701314402
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Budget des communes ; gestion et comptabilité (22e édition)
Roland Brolles, Bernadette Straub
- Berger-levrault
- Les Indispensables
- 8 Mars 2012
- 9782701317779
Véritable guide de référence en matière budgétaire, financière et comptable, cet ouvrage très complet est conçu dans un esprit pratique, pour accompagner les praticiens des finances communales au quotidien.
Il suit le plan de la M14 et présente l'ensemble des règles, notions et procédures qui régissent le budget et la comptabilité des communes et propose une analyse très fine des différents articles budgétaires.
Cette nouvelle édition, entièrement actualisée, intègre les modifications réglementaires, budgétaires et comptables les plus récentes.
Face à la complexité croissante des questions financières et aux modifications incessantes des textes, il s'agit plus que jamais d'un outil de travail incontournable et fiable pour tous les praticiens des finances communales.
