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Jean-Arie Levy
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Code des transports commenté (2e édition)
Isabelle Bon-Garcin, Philippe Delebecque, Xavier Delpech, Jean-Arie Levy, Jonathan Marin, Nathalie Maximin
- Dalloz
- Codes Dalloz
- 3 Juin 2015
- 9782247151363
1re édition du Code des transports Dalloz. Code officiel (partie législative et réglementaire partiellement codifiée) Textes réglementaires en attente de codification, textes européens et conventions internationales applicables à la matière.
Commentaires, annotation de jurisprudence et références bibliographiques.
Enrichie de commentaires, d'annotations de jurisprudence et de références bibliographiques, elle est à jour notamment :
- de la loi n° 2013-431 du 28 mai 2013 portant diverses dispositions en matière d'infrastructures et de services de transports.
- de la loi n° 2014-58 du 27 janvier 2014 relative à la modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles.
- de la loi n° 2014-344 du 17 mars 2014 relative à la consommation.
- de la loi n° 2014-742 du 1er juillet 2014 relatives aux activités privées de protection des navires.
- de la loi n° 2014-872 du 4 août 2014 portant réforme ferroviaire.
- de l'ordonnance n° 2014-1090 du 26 septembre 2014 relative à la mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habitation et de la voirie pour les personnes handicapées.
- de la loi n° 2014-1104 du 1er octobre 2014 relative aux taxis et aux voitures de transport avec chauffeur.
- de la loi n° 2014-1353 du 13 nov. 2014 renforçant les dispositions relative à la lutte contre le terrorisme.
