Jean-Jacques Thouroude
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Responsabilité hospitalière ; l'hôpital public et le patient face aux dommages médicaux
Jean-Jacques Thouroude
- Berger-levrault
- Les Indispensables
- 14 Janvier 2021
- 9782701321035
La responsabilité hospitalière est hélas toujours d'actualité que ce soit, comme actuellement, de manière indirecte, avec les contaminations liées au covid-19, pour la prise en charge des personnes infectées, ou, plus récemment pour les problèmes d'encombrement des urgences, dénoncés par les personnels hospitaliers, où des patients sont victimes de graves complications pour avoir été laissés trop longtemps sans soins après leur admission aux urgences.
Le livre est destiné prioritairement aux patients victimes d'un préjudice à l'hôpital ou à leurs proches pour les éclairer sur les chances de succès d'un éventuel procès, mais aussi aux responsables contentieux des établissements hospitaliers qui y trouveront des références précises à opposer le cas échéant aux prétentions indemnitaires des patients, soit dans leur principe, soit dans leur montant.
Il rappelle rapidement le cadre juridique mais fait surtout la part belle aux exemples pratiques.
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Pratique du contentieux administratif
Jean-Jacques Thouroude
- Gualino
- Guide Pro
- 19 Août 2014
- 9782297038997
La justice administrative, dont les magistrats siègent en civil sans costume d'audience, et qui est principalement écrite, attire sans doute moins les médias que la justice pénale si l'on excepte quelques affaires dont ils se font alors l'écho, telle la question de l'interdiction administrative des spectacles d'un humoriste controversé ou l'interruption de l'alimentation artificielle d'un patient en état de coma.
Pour autant il n'est guère de secteur de la vie quotidienne qui échappe au contentieux administratif qu'il s'agisse notamment de la contestation d'un permis de construire, d'un refus de promotion pour un fonctionnaire ou d'avantages sociaux en passant par une erreur médicale dans un hôpital public ou encore un retrait de points d'un permis de conduire, voire un accident sur une voie publique du à un défaut d'entretien normal. Tous ces litiges imposent de saisir le juge administratif.
L'ouvrage de Jean-Jacques Thouroude constitue à cet égard un guide pratique très utile pour entamer et poursuivre sans encombre le procès devant le juge administratif. Le lecteur connaîtra les pièges à éviter et les règles à respecter pour mener au mieux son combat administratif, aidé en cela par les nombreux modèles de recours et mémoires figurant dans l'annexe documentaire qui constitue l'originalité de cet ouvrage par rapport à des manuels de contentieux administratif purement universitaires.
L'ouvrage décrit et illustre successivement la phase préalable au procès, les conditions de présentation d'une requête, l'instruction et le jugement de cette requête ainsi que les possibilités d'exécution ou de contestation du jugement en appel ou en cassation ainsi que les procédures d'urgence sous forme de référés.
Destiné aux étudiants en droit et aux élèves avocats, l'ouvrage de Jean-Jacques Thouroude intéresse également les Avocats en exercice non spécialisés en droit public ainsi que les collectivités locales et établissements publics et leurs assureurs ainsi que tout justiciable qui se trouve contraint d'engager un procès administratif.
Le langage clair et pratique de l'auteur aidera sans aucun doute le lecteur, même non juriste, à se familiariser rapidement avec les arcanes de la procédure administrative contentieuse.
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Pratique de la responsabilité hospitaliere publique ; les responsabilites dans les etablissements publics hospitaliers
Jean-Jacques Thouroude
- L'harmattan
- Logiques Juridiques
- 1 Janvier 2001
- 9782738499868
Qui n'a pas été, un jour, confronté soit directement soi à travers sa famille ou ses amis à l'épreuve douloureuse de la responsabilité hospitalière ? Commence alors pour les patients ou leurs proches ainsi que pour le médecin, l'infirmier ou la sage-femme mis en cause un parcours du combattant semé d'obstacles liés à la rencontre de la technique médicale et des règles compliquées de la procédure administrative, civile ou pénale. Cet ouvrage, rédigé en termes clairs et accessibles à tous, même non-médecins ou juristes, est un outil efficace, exemples concrets et modèles à l'appui, pour surmonter ces obstacles.
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Pratique du contentieux administratif (2e édition)
Jean-Jacques Thouroude
- Le moniteur
- Guides Le Moniteur
- 12 Septembre 2002
- 9782281123760
Ce guide est un outil pratique et clair pour maîtriser les différentes phases d'un procès devant les juridictions administratives et pour déjouer les pièges d'une action mal dirigée, prématurée ou au contraire tardive.
Véritable mode d'emploi du contentieux administratif, cet ouvrage explique en détail et commente les différentes procédures, des recours préalables à l'exécution des jugements, exemples concrets à l'appui. Il attire l'attention du lecteur sur les points essentiels et tout particulièrement sur les nouvelles procédures d'urgence, dont le référé-liberté, mises en place depuis le 1er janvier 2001. Il offre également en annexe de nombreux modèles et exemples de lettres et de recours permettant de mener en toute sécurité juridique une procédure devant l'administration puis devant le juge administratif, ainsi qu'une synthèse thématique du déroulement des contentieux dans des domaines aussi variés que les permis de construire, les travaux publics ou encore les examens ou concours de la fonction publique.
L'approche est avant tout pratique, actualisée et se veut accessible même à des non-juristes. L'ouvrage intéressera donc, outre l'ensemble des particuliers voulant entamer une action contre l'administration, tant les collectivités locales que les administrations, les entreprises publiques que les entreprises privées, de même que leurs assureurs et leurs avocats ainsi que les étudiants en droit se destinant particulièrement à la pratique du contentieux administratif.
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Ouest-France et la question coloniale ; 1954-1962
Jacques Thouroude
- Goater
- 22 Octobre 2014
- 9782918647348
Ce livre est un important travail historique sur l'histoire des guerres coloniales (Indochine, Algérie, etc.) et sur le traitement journalistique de celles-ci par le premier quotidien français, Ouest-France.
Clichés, politiques discriminatoires, Ouest-France n'a pas échappé aux préjugés de l'époque et a défendu des positions qui avec le recul paraissent étonnantes ou scandaleuses.
Une plongée dans les fondements idéologiques du journal.
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Les responsabilites communales du fait de leurs ouvrages publics
J-Jacques Thouroude
- Territorial
- 1 Janvier 2011
- 9782818600917
Quel maire n'a pas rencontré un jour une difficulté liée au mauvais entretien d'un des ouvrages publics communaux ou n'a pas craint de voir sa propre responsabilité engagée suite à un accident survenu à raison d'un de ces ouvrages ?
Ce Dossier d'experts a pour objet d'éclairer les élus municipaux sur les risques juridiques engendrés par l'entretien des ouvrages publics communaux, en décrivant les obligations d'entretien qui pèsent sur les communes et en exposant, de manière très pratique et pédagogique, les cas les plus fréquents d'engagement de responsabilité tant à l'égard des usagers des différents ouvrages publics que des tiers.
Les assureurs des collectivités locales et leurs avocats trouveront dans cet ouvrage une somme considérable d'informations jurisprudentielles, regroupées de manière thématique, ainsi que des conseils pratiques et recommandations destinés à éviter aux collectivités locales de voir leur responsabilité engagée.
Les administrés sauront très clairement à quelles conditions ils peuvent espérer engager la responsabilité de la commune, en prenant en compte parfois leur propre inattention ou imprudence.
Sans prétendre à l'exhaustivité de l'ensemble des circonstances de nature à engager la responsabilité des communes à raison de leurs ouvrages publics, ce livre expose dans un langage accessible à tous l'essentiel de ce qu'il faut savoir en la matière.
Les collectivités locales seront en mesure de mieux percevoir, grâce à des conseils pratiques, l'intérêt d'un bon entretien de leurs ouvrages publics.
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Ouest-matin ; un quotidien breton dans la guerre froide, 1948-1956
Jacques Thouroude
- Apogee
- 14 Novembre 2006
- 9782843982552
